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Elections
Vous trouverez ci-jointe une notice explicative sur le déroulement des élections présidentielles 2012.
Document attaché à l'article : Elections_presidentielles.pdf
Document attaché à l'article : Elections_presidentielles.pdf
- Article du : 13/02/12
Conseil Municipal
Le conseil municipal aura lieu le mardi 14 février 2012 à 20h00 en Mairie, salle du conseil
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominatif
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès verbal du dernier Conseil
4. Modification du tableau des effectifs pour 2012
5. Relai de Service Public
6. Présence postale sur la commune
7. ONF
8. CNAS, charte de l’action sociale
9. Attribution logement route du Canal
10. Attribution logement rue du 19 mars 1962
11. CDG 71, opération d’archivage et subvention par le Conseil Général
12. Réhabilitation de deux logements communaux, vote de l’APD et autorisation des travaux
13. Piste d’éducation routière, prise en charge par la commune des deux repas
14. Questions diverses
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominatif
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès verbal du dernier Conseil
4. Modification du tableau des effectifs pour 2012
5. Relai de Service Public
6. Présence postale sur la commune
7. ONF
8. CNAS, charte de l’action sociale
9. Attribution logement route du Canal
10. Attribution logement rue du 19 mars 1962
11. CDG 71, opération d’archivage et subvention par le Conseil Général
12. Réhabilitation de deux logements communaux, vote de l’APD et autorisation des travaux
13. Piste d’éducation routière, prise en charge par la commune des deux repas
14. Questions diverses
- Article du : 10/02/12
Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 décembre 2011 à 20h00, salle du conseil.
L'ordre du jour est le suivant:
1. Appel nominatif
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès verbal du dernier Conseil
4. Tableau des effectifs pour 2012
5. Convention pour la prise en charge par la CCM des coûts de connexion à Internet dans les écoles primaires, élémentaires et maternelles
6. Adhésion 2012 à l’Association Régionale pour la réalisation de la VFCEA
7. Subvention exceptionnelle 2011 pour l’ASE
8. Renouvellement du bail de la chasse
9. Rétrocession par l’entreprise CCHB à la commune d’une parcelle de terrain
10. Convention générale d’occupation du domaine public routier départemental et d’entretien des aménagements avec le Conseil Général de Saône et Loire
11. Convention de coopération avec Pôle Emploi
12. Décision modificative 3/2011, transfert de crédits
13. Décision modificative 4/2011, transfert de crédits
14. Tarification des activités de Noël du Local Jeunes
15. Convention avec la Préfecture de Saône et Loire pour la télétransmission des actes réglementaire et budgétaires
16. Subvention 2011 pour les tickets culturels du Collège Anne Franck de Montchanin
17. Compte rendu du SIVOM
18. Questions diverses
L'ordre du jour est le suivant:
1. Appel nominatif
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès verbal du dernier Conseil
4. Tableau des effectifs pour 2012
5. Convention pour la prise en charge par la CCM des coûts de connexion à Internet dans les écoles primaires, élémentaires et maternelles
6. Adhésion 2012 à l’Association Régionale pour la réalisation de la VFCEA
7. Subvention exceptionnelle 2011 pour l’ASE
8. Renouvellement du bail de la chasse
9. Rétrocession par l’entreprise CCHB à la commune d’une parcelle de terrain
10. Convention générale d’occupation du domaine public routier départemental et d’entretien des aménagements avec le Conseil Général de Saône et Loire
11. Convention de coopération avec Pôle Emploi
12. Décision modificative 3/2011, transfert de crédits
13. Décision modificative 4/2011, transfert de crédits
14. Tarification des activités de Noël du Local Jeunes
15. Convention avec la Préfecture de Saône et Loire pour la télétransmission des actes réglementaire et budgétaires
16. Subvention 2011 pour les tickets culturels du Collège Anne Franck de Montchanin
17. Compte rendu du SIVOM
18. Questions diverses
- Article du : 06/12/11
